Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE FRUITIERE
COMPAGNIE FINANCIERE DE PARTICIPATION, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3817116
Date de dépôt :
23/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/03/2021
COMPAGNIE FRUITIERE de COMPAGNIE FINANCIERE DE PARTICIPATION

Présentation de la marque COMPAGNIE FRUITIERE

Déposée par voie électronique le 23 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FINANCIERE DE PARTICIPATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPAGNIE FRUITIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE FINANCIERE DE PARTICIPATION domicilié(e) 33 Boulevard Ferdinand De Lesseps - 13014 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 716 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 Avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France.

La marque COMPAGNIE FRUITIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE FRUITIERE est expirée depuis le 23 mars 2021.

COMPAGNIE FINANCIERE DE PARTICIPATION a également déposé les autres marques suivantes : SCB , SAV ANA LE SOLEIL A SON FRUIT , EOLIS , COMPAGNIE FRUITIERE


COMPAGNIE FINANCIERE DE PARTICIPATION, société par actions simplifiée - 33 Boulevard Ferdinand De Lesseps - 13014 - MARSEILLE - France - SIREN 302716535


CABINET MALEMONT - 42 Avenue du Président Wilson - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Fruits et légumes conservés, fruits et légumes congelés, fruits et légumes séchés, fruits et légumes cuits, conserves de fruits et de légumes, tranches de fruits ;

Fruits frais, légumes frais.